Dominique Maigne


De: Dominique MAIGNE
pour l'interrégion Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse
Objet:
médiateurs régionaux et interrégionaux
à compter de la date de signature
duree="trois ans"
JORFTEXT000046794453(source JORF)
nomination
24 Décembre 202224/12/2022
De: Dominique Maigne
Objet:
président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
a_sa_demande
president
conseil_administration
JORFTEXT000046572492(source JORF)
cessation de fonction
18 Novembre 202218/11/2022
De: Dominique MAIGNE
pour l'interrégion Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse
Objet:
médiateurs régionaux et interrégionaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000039424992(source JORF)
nomination
28 Novembre 201928/11/2019
De: Dominique Maigne
Objet:
directeur de la Haute Autorité de santé, à l'effet de présider les instances représentatives du personnel et de signer, au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé, tout acte relatif à la direction et à la gestion des services de la Haute Autorité de santé
Groupe:
Haute Autorité de santé (HAS)
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
HASX1730956S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Dominique Maigne
Objet:
président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
president
conseil_administration
JORFTEXT000036012818(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Dominique Maigne
Objet:
directeur, pour présider les instances représentatives du personnel et signer en mon nom tout acte relatif à la direction et à la gestion des services de la Haute Autorité de santé
Groupe:
Haute Autorité de santé (HAS)
HASX1730063S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Avril 201715/04/2017
De: Dominique Maigne
Objet:
pour signer tout acte relatif à l'exercice des missions de la Haute Autorité de santé
Groupe:
Haute Autorité de santé (HAS)
HASX1630162S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 201615/05/2016
De: Dominique Maigne
directeur
Objet:
au nom de la présidente, tout acte relatif au fonctionnement de la Haute Autorité de santé, à sa représentation en justice et dans les actes de la vie civile
Groupe:
Haute Autorité de santé (HAS)
autorite_delegation="Présidente"
HASX1630162S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 201615/05/2016
De: Maigne (Dominique, Bernard, Marie)
directeur de la Haute Autorité de santé ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028416190(source JORF)
nomination
01 Janvier 201401/01/2014
De: Dominique Maigne
Objet:
pour signer tout acte relatif à l'exercice des missions de la Haute Autorité de santé
Groupe:
Haute Autorité de santé (HAS)
ETSX1130725S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Dominique Maigne
directeur
Objet:
au nom du président, tout acte relatif au fonctionnement de la Haute Autorité de santé, à sa représentation en justice et dans les actes de la vie civile
Groupe:
Haute Autorité de santé (HAS)
autorite_delegation="Président"
ETSX1130725S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Octobre 201115/10/2011
De: Dominique MAIGNE
Objet:
directeur de la Haute Autorité de santé
Groupe:
Haute Autorité de santé (HAS)
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024517039(source JORF)
nomination
30 Août 201130/08/2011
De: Domi nique Maigne
Objet:
pour signer tout acte relatif à l'exercice des missions de la Haute Autorité de santé
Groupe:
Haute Autorité de santé (HAS)
ETSX1130459S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Juillet 201115/07/2011
De: Dominique Maigne
directeur de cabinet
Objet:
en mon nom, tout acte relatif au fonctionnement de la Haute Autorité de santé, à sa représentation en justice et dans les actes de la vie civile
Groupe:
Haute Autorité de santé (HAS)
ETSX1130459S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Juillet 201115/07/2011
De: Dominique Maigne
Objet:
directeur de cabinet, pour signer en mon nom tout acte relatif à la direction et à la gestion des services de la Haute Autorité de santé
Groupe:
Haute Autorité de santé (HAS)
ETSX1130458S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Juillet 201115/07/2011
De: Dominique Maigne
délégué général de la Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Représentants de la Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
conseil_administration
JORFTEXT000021191178(source JORF)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Maigne (Dominique, Bernard)
directeur d'hôpital ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.